Prisme
Grrr !
Que cherchez-vous ?

ChallengeSims Daily Sims Lamapaluzza Lamapaluzza Techet, un Alien chez les Sims L'UniverSims SimCookie Sims MiniTroll
Membre de ...
SimsAgora Comité
Depuis Avril 2004 :
Articles
- 1122 articles
- 13.689 images

Visiteurs :
Compteur de visite
temporairement désactivé

Mentions légales

Informations préalables ...
L'ensemble de ce site est la propriété exclusive de SIMSoucis et de ses créateurs.
En visitant SIMSoucis vous adhérez tacitement aux conditions d'utilisation détaillées ci-après.


Conditions d'utilisation de SIMSoucis.com

1. Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., ci-après "SIMSoucis", est protégé par le droit d'auteur.

2. SIMSoucis ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu a titre personnel
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord expres écrit au préalable de SIMSoucis.
Il vous est formellement interdit de modifier tout ou partie du Site Web à quelques fins que ce soit, de reproduire des marques et logos de SIMSoucis, de réaliser des liens hypertextes sur tout élément du site Web, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site Web, etc.

4. SIMSoucis s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
SIMSoucis ne peut cependant garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations.
SIMSoucis n’est pas responsable de l’utilisation qui pourra être faite par l’internaute des informations qu’il pourra trouver sur le site.

5. En utilisant le présent site web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, l’exactitude, l’adéquation ou l’actualité de l'information.

6. Le présent site Web a été créé en France.
En utilisant le présent site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant et ci-après, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par SIMSoucis.
Tout litige portant le présent site web sera de la compétence exclusive des Tribunaux Français faisant application de la Loi Française.


Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site sont © SIMSoucis 2004 - 2024 - tous droits réservés.
Le présent site Web a été créé pour le compte de SIMSoucis.

Tous les éléments de propriété intellectuelle (l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc.,) sont la propriété de SIMSoucis sauf mentions contraires et à l'exclusion des marques citées qui sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

L’ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations à l'exclusion des screenshots officiels, logos, pictogrammes, cartes, plans,…).

Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Droit d'accès

Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à l'équipe via le formulaire de contact.


Utilisation des données

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué (envoi de documentations, abonnement à la news letter, etc.).
SIMSoucis s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.
Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière sauf mention contraire formulée dans le message d'origine vous étant adressé.


Liens

SIMSoucis décline toute responsabilité à propos des liens vers d'autres sites, ceux-ci ne font pas partie du présent site et ne nous appartiennent pas par conséquence SIMSoucis n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
La mise en place d'un lien simple vers ce site depuis un autre site ne requiert pas d'autorisation préalable de la part de SIMSoucis.


Évolution de notice légale

SIMSoucis se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales, le contenu du site, ainsi que les droits d'accès.


  Get Firefox! © 2004-2024 - SIMSoucis v4.0 - Tous droits réservés - Reproduction totale ou partielle interdite
SIMSoucis n'est d'aucune façon affilié à Electronic Arts
Mentions légales - Plan du site -